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Problèmes de WWW concernant les droits d'auteur

§ Technique

La nature de WWW facilite, mais rend aussi ambiguë  l'utilisation des oeuvres littéraires et artistiques. Il est parfois difficile de savoir ce qui est légale est ce qui ne l'est pas. Dans le suivant, j'exposerai certains questions techniques qui peuvent soulever des problèmes concernant les droits d'auteur.

Hypertexte et liens sont des notions définitivement connotés au WWW, et sans cela, le web ne serait pas ce qu'il est aujourd'hui. Il y a cependant des règles à suivre ici comme partout ailleurs, et il est nécessaire de faire la distinction entre des liens légaux et des liens illégaux.  Comme  règle générale, il faut toujours chercher à éviter les ambiguïtés sur l'origine du contenu qui peuvent apparaître lorsque l'on crée un site.  Des liens qui renvoient l'internaute à un fichier faite d'une manière à "brouiller" l'origine (I.e. faire passer le contenu comme le sien), sont ainsi considérés illégaux. Il est aussi de bon ton d'obtenir la permission de l'auteur/l'ayant droit de créer un lien qui renvoie à des fichiers particuliers (images, son, vidéo...)
    Il existe plusieurs types de liens dans le HTML.  Le lien le plus simple, le HREF hypertexte, renvoie à d'autres pages dans le même site, ou à d'autres sites. Ils sont normalement soulignés et écrits dans une couleur différente que le reste du texte. Il existe aussi des liens qui sont représentés comme des images, des
IMG hypertext reference. Ces liens recherchent des images qui sont situées dans une fichier séparée du reste du texte, sur le même site ou bien dans un autre site. On peut ainsi composer un site avec des images cherché partout dans le monde et faire croire à l'internaute que les images sont hébergés dans le même site, car pour lui le résultat sur son écran reste le même que si c'était le cas. On crée ainsi un oeuvre dérivé qui est concerné par le droit d'auteur. Ce même est valable pour des liens MP3. 
    L'utilisation des frames pour créer des cadres distinct sur une page est répandu et légal, mais dans les cas ou le site est constitué  du contenu cherché ailleurs sans que cela est aperçu par l'internaute, le site devient illégal. Il existe plusieurs exemples de sites qui cherchent de l'info sur d'autres sites, le met dans leurs frames avec une trame qu'ils ont développé eux-même (exemple de Free Republic).

Les moteurs de recherche posent des problèmes pour les auteurs qui mettent en ligne ses oeuvres. Lorsqu'une recherche est lancée, les pages web retenues sont copiées dans le répertoire. Ceci est perçu comme une copie illégale par ces auteurs (voir Spider). L'utilisation des "thumbnails" -des représentations des images retenus- est également concernée par le même remarque. L'une des critiques qui résonne est celui des moteurs de recherche ciblés pour  des images, des sons, des vidéos etc. ( comme Altavista  et Arriba Vista) qui font des liens aux fichiers directement, et ne pas à la page du site. De ce manière, l'auteur n'apparaît pas comme créateur, et perd la paternité de l'œuvre. Ceci est cependant en voie de disparaître, résultat de nombreuses critiques. 

Sur le web aujourd'hui, l'accès à l'information est devenu très facile; la multitude de sources et la facilité de "couper, copier, coller" augmentent et incitent à "l'emprunt" du contenu sans autorisation ni citation. La prolifération des sites personnelles augmente aussi l'utilisation des oeuvres artistiques protégés par le droit d'auteur. Prenons comme exemple des nombreux fan sites qui s'alimentent des photos, clips vidéo et audio auprès des sites officiels. Le téléchargement illicite des fichiers (MP3, images ...) dans le cache personnelle de l'internaute touche des auteurs qui voient leur revenu diminuer par ce genre de pratiques. Des fournisseurs de programmes informatiques ne sont pas épargnées de ce développement et le piratage de programmes représente des pertes considérables aux entreprises comme Microsoft.

L'utilisation des textes des autres sans la permission est donc illégal, et cela vaut aussi pour le courrier électronique et les newspostings qui sont considérés comme du courrier personnelle.  Personne ne peut donc mettre sur son site personnelle une réponse faite par quelqu'un dans un mail sans avoir eu préalablement la permission de le faire. 

§ Protection

Il existe des moyens de se protéger contre l'utilisation illicite de ses graphiques, même si ce n'est pas possible de se protéger 100%.  Le plus simple est d'utiliser les META-tags pour éviter d'être indexé par des moteurs de recherche. Le site Photodude donne des conseils pour éviter l'indexation des graphiques. Mais d'autres options plus avancées sont accessible pour le connaisseur; le cryptage et le codage, utilisation de "digital fingerprinting" et de digital watermarks. Ces premiers transforment plus ou moins l'œuvre, tandis que le dernier insère un signal digital dans un image, ce qui permet d'identifier l'auteur d'un oeuvre. Il est cependant évident que ces options requièrent une solide connaissance de programmation, ce qui n'est pas forcément le cas pour des "amateurs du web" d'aujourd'hui.

§ Législation

L'absence de législation internationale pose des problèmes pour faire valoir le droit d'auteur. Puisque tous les pays du monde n'ont pas signé la convention de Berne,  l'auteur est privé de recours législative si le site est hébergé dans un des pays non-signataires. 

Le contrôle des droits d'auteur est rendu difficile avec l'avènement de l'Internet. Comment savoir que mon oeuvre est abusé? Et sous condition de le savoir, avec quels moyens financiers le poursuivre? La poursuite judiciaire est entretenu dans le pays d'hôte du serveur. Les auteurs sont donc obligés de se rendre à ce pays, se soumettre à la juridiction concernée, et faire le procès dans la langue du pays. 
     Il n'existe de surcroît pas de forum international qui mette des standards et soit des références pour des pouvoirs législatives nationales. Il manque également de centre de licence international des oeuvres.

Il y cependant des Intéressés dans le domaine qui oeuvrent pour cette cause.