Droits d'auteur

Qu'est-ce que c'est, le droit d'auteur?

Par le droit d'auteur, dans le cadre de ce cour, on peut évoquer les oeuvres littéraires et artistiques. Ce sont des créations originales, et peuvent prendre différentes formes, tels que littéraire, musicale, photographique, audiovisuelle, programme d'ordinateur etc.

    Les droits sur ce domaine définit l'utilisation de l'œuvre et notamment l'autorisation par le titulaire du droit d'auteur. Il existe deux sortes de droit: les droits patrimoniaux qui définit la rémunération de l'utilisation de l'œuvre, mais qui donne aussi certains droits libres comme les citations et l'utilisation dans l'éducation. Les droits moraux reconnaît la qualité de l'auteur et exige que le nom de l'auteur soit mentionné sur les exemplaires de l'œuvre ainsi que le droit de s'opposer à la mutilation ou à la déformation de l'œuvre par le détendeur des droits de l'œuvre. Les droits patrimoniaux peuvent être vendus ou transférés à un tiers, alors que les droits moraux sont inaliénables. La protection du droit d'auteur commence dés la création de l'œuvre. La durée est de 50 à 70 ans (selon les pays) après la mort de l'auteur. 

    Les lois d'un État sont généralement visées sur les actes commises sur le sol de cet État. Les ressortissants n'ont donc pas de protection à l'étranger. Pour résoudre ce déficit dans le domaine de droit d'auteur, la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques a été signé en 1886 entre dix États.

 

Pourquoi le droit d'auteur dans le cadre de WWW?

Il y a deux grandes questions auxquelles ce dossier essaiera de répondre:

        1)Quelles sont les problèmes de droit d'auteur que les auteurs rencontrent sur le web, techniquement et légalement?

        2)Régulation et contrôle; quels sont les acteurs de droit d'auteur et quelles sont leurs solutions?