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Licence

Toutes les pages statiques ou dynamiques de ce site relèvent de la licence Creative Commons Paternité, Pas d'Utilisation Commerciale, Partage des Conditions Initiales à l'Identique.
Cf http://fr.creativecommons.org/contrats.htm pour plus de détails.

Précisions

Les précisions suivantes proposent des éclairages sur des points courants et sont conformes à la licence énoncée précédemment. Pour tout complément, contacter les auteurs et les responsables du site.

La licence énoncée ci-dessus signifie entre autres:

  • Paternité: citer le nom de l'auteur original et les références du document original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui confère cette autorisation.
  • Pas d'Utilisation Commerciale: interdiction d'utiliser tout objet (texte, image, logiciel, etc.) ou partie d'objet de ce site ou produit par ce site à des fins commerciales sans autorisation ou contrat préalable.
  • Partage des Conditions Initiales à l'Identique: pour toute modification, transformation ou adaptation d'objets de ce site, le droit de distribuer la création qui en résulte doit relever d'un contrat identique à celui des objets originaux.

Quelques précisions au sujet des logiciels en ligne
Toute personne peut s'en servir et profiter des résultats produits par ces logiciels si c'est à titre privé. En revanche, toute utilisation à des fins commerciales des résultats des logiciels ou toute utilisation de ces logiciels dans un cadre commercial est interdite tant que n'est pas rédigé un contrat entre l'auteur (ou les auteurs) du logiciel et l'utilisateur (ou les utilisateurs).

Par exemple, la reproduction d'une carte de ce site ou produite par ce site (atlas en ligne, etc.) dans un ouvrage imprimé requiert la rédaction d'un contrat. De même pour l'usage d'un outil comme Reptraqueur dans une entreprise.

Quelques précisions au sujet des textes
Le droit de reproduction des textes est limité à de courts extraits (100 mots maximum). Pour une reproduction d'extraits plus longs (ou de plusieurs extraits) l'accord des auteurs et de l'éditeur électronique est requis.
Autres remarques
Cette licence s'applique à toutes les objets (pages, productions, etc.) de ce site, même quand ils ne la mentionnent pas explicitement.

Toute proposition de contrat, licence, collaboration etc. relative à toute production de ce site (méthodes et logiciels inclus) sera étudiée par les responsables du site avec l'attention qu'elle mérite.


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Page créée le 27 juin 2009, modifiée le 27 juin 2009